Mentions légales

Nous vous remercions de votre visite sur le site www.creme-solaire.fr. Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après. Le site www.creme-solaire.fr a été optimisé pour une utilisation avec Netscape 7 et supérieure, ainsi qu'Explorer 6 et supérieure, avec une résolution de 800 x 600 en milliers de couleurs.

Le site suivant est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent:
Informations générales
Ce site est propriété du Laboratoire Sicobel Siège social : 69570 Dardilly (France). Directeur de publication du site : Nicolas Fouchere
Chargée d'exploitation : Cécile Cottin
Ce site est maintenu par : ACTi
Copyright : Laboratoire Sicobel 2007

Ce site bénéficie d'une dispense de déclaration à la CNIL (Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe)

Droits de propriété intellectuelle
Le Laboratoire Sicobel avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques. Les éléments ainsi protégés sont la propriété du Laboratoire Sicobel ou de tiers ayant autorisé le Laboratoire Sicobel à les exploiter.

Ce site utilise des éléments visuels provenant de
Documents internes du Laboratoire Sicobel ou créés pour le site www.creme-solaire.fr.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable du Laboratoire Sicobel, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende.

Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une oeuvre dont Sicobel est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du Laboratoire Sicobel ou de tiers ayant autorisé le Laboratoire Sicobel à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations relatives aux produits
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante de ses produits et services, creme-anti-age.fr peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d'un pays à l'autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.

Protection des données personnelles
La consultation du site www.creme-solaire.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. La société Laboratoire Sicobel s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.creme-solaire.fr sont destinées à l'usage de la société Laboratoire Sicobel et de ses filiales. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Vous pouvez exercer ce droit auprès du Laboratoire Sicobel - 69570 Dardilly (France).
La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d'offres commerciales et vous adresser, le cas échéant, une lettre d'information électronique. Si vous êtes abonnés à des services d'information par courrier électronique ("newsletter") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

Nous vous signalons qu'afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées au Laboratoire Sicobel et pourront également être utilisées dans le cadre d'opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses. Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel du Laboratoire Sicobel ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l'opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.

Sécurité
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l'intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.creme-solaire.fr ne nécessite pas d'autorisation préalable et écrite du Laboratoire Sicobel. Néanmoins, le Laboratoire Sicobel doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien. En tout état de cause, le Laboratoire Sicobel n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.creme-solaire.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droit applicable
Le site Internet www.creme-solaire.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. Le Laboratoire Sicobel se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage à la consulter régulièrement.

Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site www.creme-solaire.fr sous votre seule et entière responsabilité. Le Laboratoire Sicobel ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour
Le Laboratoire Sicobel se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes

Conditions Générales lors de chaque connexion
Données statistiques de suivi : Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l'optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
La reproduction sur support papier : A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
-gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site www.creme-solaire.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
- La reproduction sur support électronique : La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source ( www.creme-solaire.fr) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou associatives ; toute utilisation à des fins commerciales est interdite sauf accord préalable par écrit du laboratoire Sicobel.

Pour nous contacter cliquez ici .

Philosophie du Laboratoire Sicobel

> Qualité dermo-cosmétique
> Formules naturelles
> Respect du consommateur
> Respect de l’environnement
> Produits non testés sur animaux

69570 - Dardilly France
Tél : +33 (0) 478 48 83 76 - Fax : +33 (0) 478 48 83 65
Mentions légales - www.sicobel.com